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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET
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ROYAL PALACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL PALACE
DISTILLERIE THIVOLET (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
96611061
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque ROYAL PALACE

Déposée le 8 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « ROYAL PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE THIVOLET domicilié(e) 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 126 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE THIVOLET - France.

La marque ROYAL PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL PALACE est expirée depuis le 8 février 2006.

DISTILLERIE THIVOLET a également déposé les autres marques suivantes : MAHIA MEKNESIAH , FLEURON ROYAL , LA CUISINE DES CHEFS , RUBIS D ALBREY , TRADITION ROYALE , LE HAIM , KING DAVID


DISTILLERIE THIVOLET (Société à responsabilité limitée) - 5 RUE MARCEAU, 42300 ROANNE - France - SIREN 326126190


DISTILLERIE THIVOLET - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Vins, spiritueux, alcools